Concours de cuisine asiatique
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Les photos de Yann Arthus-Bertrand présentes sur ce site
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://concourscuisine.wixsite.com/thomasantoine l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Association Thomas Antoine - Lycée Jeanne et Paul Augier, 163 Boulevard René Cassin, 06 200 Nice
Responsable publication : Alex Chauvin et Baptiste Nouvel
Responsable technique : Alex Chauvin et Baptiste Nouvel
Conception et réalisation technique : Association Thomas Antoine - Lycée Jeanne et Paul Augier, 163 Boulevard René Cassin, 06 200 Nice
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://concourscuisine.wixsite.com/thomasantoine implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://concourscuisine.wixsite.com/thomasantoine sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'association Thomas Antoine, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://concourscuisine.wixsite.com/thomasantoine est mis à jour régulièrement par l’équipe communication de l'association Thomas Antoine. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site https://concourscuisine.wixsite.com/thomasantoine a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l'association Thomas Antoine.
L'association Thomas Antoine s’efforce de fournir sur le site https://concourscuisine.wixsite.com/thomasantoine des informations aussi précises que possible. Toutefois, elles ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
Toutes les informations indiquées sur le site https://concourscuisine.wixsite.com/thomasantoine sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://concourscuisine.wixsite.com/thomasantoine ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://concourscuisine.wixsite.com/thomasantoine est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
7. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).